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Le passage au scanner

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Une fois le(s) conteneur(s) disponible(s), les agents chargés du scanner enregistrent les résultats dans la plateforme TradeNet et les communiquent au déclarant de manière à ce que celui-ci puisse continuer son dédouanement.


 

 

 

 

 

 

 

Le résultat du scanning peut être :

  • soit « non suspect » et directement donner lieu à la liquidation puis à la libération des marchandises,

  • soit « suspect » et nécessiter une vérification physique pour confirmation ou rejet de la suspicion avec le niveau correspondant (cf. page suivante).

 

Lorsque la vérification physique est requise, il appartient au déclarant de prendre toutes les dispositions nécessaires pour la présentation des marchandises à la vérification (contact avec le vérificateur, dépotage, manipulation, etc.).

Le terme « suspect » ne fait pas systématiquement référence à un problème ou à une infraction.

En effet, à cet égard, on distingue notamment trois (3) niveaux de suspicion :

  • Niveau 1 - « visite partielle » : lorsque les marchandises importées sont uniformes mais qu’il est difficile d’en déterminer la nature exacte à travers les images (exemple : faire la différence entre sucre et farine). Ce type de suspicion indique qu’il faut procéder à une visite rapide des marchandises pour vérifier leur nature ; l’analyse d’image ayant confirmé leur homogénéité ;
     

  • Niveau 2 - « visite ciblée » : lorsque les marchandises logées dans une partie du conteneur sont difficilement reconnaissables. Ce type de suspicion préconise de vérifier uniquement la partie du conteneur indiquée ci-dessus, et ;

  • Niveau 3 - « visite intégrale» : lorsqu’il y a une divergence notoire entre les marchandises déclarées et celles révélées par les images du scanner. Ce type de suspicion recommande une visite de la totalité des marchandises logées dans le conteneur.

 

 
 
 
 
 
Document Source Objet Date de modification Taille (Kb) Action
Note N°87/MFB/SG/DGD/S3/S32 du 11/04/2011 Douanes Malagasy Modalités de contrôle des conteneurs acheminés par voie ferrée du port de TMM au TAC Madarail à Soarano 31 Août 2011 118.46 TéléchargerTélécharger
Courrier N°007/MFB/SG/DGD/S1 du 24/02/2009 Douanes Madagascar Nouvelle fonctionnalité en cas d'indisponibilité du scanner 21 Janvier 2011 193.86 TéléchargerTélécharger
Note N°18/MEFB/SG/DGD/D2 du 13/02/2006 Douanes Madagascar Passage scanner des colis importés par avion 21 Janvier 2011 238.78 TéléchargerTélécharger
Note N°84/MFB/SG/DGD/D1 du 06/03/2008 Douanes Madagascar Passage scanner des marchandises 21 Janvier 2011 237.71 TéléchargerTélécharger
Note N°1424/MFB/SG/DGD du 01/12/2005 Douanes Madagascar Passage scanner des conteneurs, transit ordinaire ou transit national routier 21 Janvier 2011 254.79 TéléchargerTélécharger
Note N°444/MFB/SG/DGD du 28/05/2010 Douanes Madagascar Rappel sur le traitement des dossiers soumis au contrôle Valitrade 21 Janvier 2011 99.37 TéléchargerTélécharger
Note N°569/MFB/SG/DGD du 02/11/2009 Douanes Madagascar Traitement des BSC Valitrade 21 Janvier 2011 1609.41 TéléchargerTélécharger
Avis au public N°992/MFB/SG/DGD/D1/S11/21TO/BD - 10/2010 Douanes Madagascar Horaires de passage au scanner à Tamatave 21 Janvier 2011 139.99 TéléchargerTélécharger
Note N°1500/MFB/SG/DGD/D1/S11/21TO/REC du 15/12/2010 Douanes Madagascar Procédure de demande de RDV - Scanner Tamatave 21 Janvier 2011 194.39 TéléchargerTélécharger
Avis au public N°791/MFB/SG/DGD/D1/S11/21TO/BD DU 16/08/2010 Douanes Madagascar Passage scanner obligatoire pour les TC export en provenance de Tana 21 Janvier 2011 195.77 TéléchargerTélécharger
Note N°36/MFB/SG/DGD/D1 du 29/02/2008 Douanes Madagascar Modalités de contrôle des marchandises sous douane à la sortie des ports et aéroports 21 Janvier 2011 144.05 TéléchargerTélécharger
Note N°632 MFB/SG/DGD du 04/10/2010 Douanes Madagascar Traitement des TC à l'export 21 Janvier 2011 370.71 TéléchargerTélécharger
Avis au public N°637/MFB/SG/DGD du 05/10/2010 Douanes Madagascar Nouvelles procédures applicables à l'exportation au port de Toamasina 21 Janvier 2011 95.2 TéléchargerTélécharger
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