La sélectivité

Le système TradeNet est couplé à un outil de gestion des risques et de sélectivité permettant de définir automatiquement le circuit de dédouanement.


Les 4 options de contrôle possibles :
  • un Circuit Rouge avec une vérification par scanner des marchandises ou une vérification physique lorsque le passage scanner n’est pas possible (marchandises livrées en vrac par exemple) ;

  • un Circuit Jaune avec une simple vérification documentaire de la déclaration ;

  • un Circuit Bleu conduisant directement à la liquidation des droits et taxes et à l’enlèvement des marchandises, mais soumettant le tout à un contrôle a posteriori ;

  • ou un Circuit Vert conduisant directement à la liquidation des droits et taxes et à l’enlèvement des marchandises.


L’outil de gestion des risques et de sélectivité utilisé est basé sur une analyse de données historiques. Etant entièrement informatisé, il est capable de traiter de façon simultanée un nombre important de données provenant de différentes sources.

Sont prises en compte dans cette analyse, toutes les données relatives à la transaction : les entités concernées (importateur, exportateur et transitaire), la nature des marchandises déclarées (espèce tarifaire), leur valeur, leur provenance, leur pays d’origine etc...

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