Vérifications

Le passage au scanner

Une fois le(s) conteneur(s) disponible(s), les agents chargés du scanner enregistrent les résultats dans la plateforme TradeNet et les communiquent au déclarant de manière à ce que celui-ci puisse continuer son dédouanement.

Le résultat du scanning peut être :

soit « non suspect » et directement donner lieu à la liquidation puis à la libération des marchandises,
soit « suspect » et nécessiter une vérification physique pour confirmation ou rejet de la suspicion avec le niveau correspondant (cf. page suivante).

Lorsque la vérification physique est requise, il appartient au déclarant de prendre toutes les dispositions nécessaires pour la présentation des marchandises à la vérification (contact avec le vérificateur, dépotage, manipulation, etc.).

Le terme « suspect » ne fait pas systématiquement référence à un problème ou à une infraction.

En effet, à cet égard, on distingue notamment trois (3) niveaux de suspicion :

Niveau 1 - « visite partielle » : lorsque les marchandises importées sont uniformes mais qu’il est difficile d’en déterminer la nature exacte à travers les images (exemple : faire la différence entre sucre et farine). Ce type de suspicion indique qu’il faut procéder à une visite rapide des marchandises pour vérifier leur nature ; l’analyse d’image ayant confirmé leur homogénéité ;
Niveau 2 - « visite ciblée » : lorsque les marchandises logées dans une partie du conteneur sont difficilement reconnaissables. Ce type de suspicion préconise de vérifier uniquement la partie du conteneur indiquée ci-dessus, et ;
Niveau 3 - « visite intégrale» : lorsqu’il y a une divergence notoire entre les marchandises déclarées et celles révélées par les images du scanner. Ce type de suspicion recommande une visite de la totalité des marchandises logées dans le conteneur.

Transporteur

Site scanner

Scanning

10 mn

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